Les projets

Salle des fêtes :

  • L’assistance à maitrise d’ouvrage a été choisie. Il s’agit du cabinet Atelier Nomades Architecture.
  • La phase APS (Avant-Projet-Sommaire) a été validée en novembre 2019, et présentée aux nouveaux élus le 16 Juillet 2020.
  • La phase APD (Avant-Projet-Définitif) a été validée en février 2021.
  • Réception de notification de subvention du département à hauteur de 70 000 euros en avril 2021.
  • Dans le cadre de la rénovation thermique la convention de partenariat du projet européen BAPAURA entre l’AGEDEN et la commune de TRAMOLE a été adoptée.
  • Nous avons souscrit au CEP expert (Conseil en Énergie Partagé) du Territoire d’Énergie 38 un contrat de 3ans.
  • Dépôt du permis de construire en mai 2021.
  • Début des travaux prévu pour janvier 2022.

Local Technique :

  • Début des travaux mai 2021.
  • Livraison prévue fin juin 2021.
  • Déménagement du matériel communal en septembre 2021.

Voiries :

Campagne d’enfouissement des réseaux :

  • Route du Crès en 2022.
  • Chemin du Valet / Place de l’église 2023.

Étude sur les flux de circulation.

  • Une étude des flux est prévue en 2022 sur l’axe Nord Sud.

Rédaction d’un règlement de voirie. Réalisation d’une étude pour vérification solidité du pont vers la salle des fêtes

Entretien et réfection des voiries :

  • Profilage et bi-couche en élastomère chemin du Buisson en 2021.
  • Bi-couche impasse du Loup en 2021.
  • Reprofilage sur 50m chemin du Guchon en 2021.
  • Réfection du rondpoint de la Croix Chevalier en enrobé en 2022.
  • Bi-couche route du Crès en 2023.
  • Bi-couche route de Pignières en 2024.

Parking de covoiturage 2022.

  • Création d’une aire de stationnement dédiée au covoiturage.
  • Déplacement de l’abri bus Croix Chevalier.
  • Sécurisation embranchement Route du Plan / Route de Culin.

Bornes à incendies.

  • Objectifs remplacer deux bornes chaque année durant la mandature.

 

Réaménagement du centre-bourg (place de l’église):

  • Concertation avec les riverains et Étude environnementale en vue d’élaborer un cahier des charges conjointement avec le CAUE de l’Isère (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) pour fixer les orientations du projet et désigner une maîtrise d’œuvre (2022).
  • Appel d’offre pour sélectionner un architecte paysagiste / choix des entrepreneurs (2023).
  • Début des travaux estimé à 2024.

Travaux en cours

Prévu d’ici la fin de l’année 2021

  • Salle des Fêtes : étude et avancement du projet en concertation étroite avec le bureau NOMADE ARCHITECTURE ainsi que les différents acteurs (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement, traiteur, régisseur de spectacle…),  début de la phase pro et Dossier de Consultation des Entreprises. Appel d’Offres. Ouverture des plis. Audition et attribution des marchés. Réunion de démarrage des travaux.
  • Construction du local technique.
  • Réhabilitation des toilettes publiques.
  • Mise en place d’un abri bus route de Badinières.
  • Installation d’un Pumptrack sur le plateau sportif.
  • Reprofilage et mise en place d’un bi-couche chemin du Buisson
  • Mise en place d’un bi-couche Impasse du Loup.
  • Reprofilage sur 50m chemin du Guchon.
  • Remplacement de deux bornes à incendie.

Le local technique est achevé. Vues de l’intérieur du hangar :

 

    Délibérations

    2021

    2021-26-convention financiere accueil mercredi

    2021-25-convention lecture publique-

    2021-24-CONVENTION BAPAURA

    2021-23-MUTUALISATION CEE TE38

    2021-22-TABLEAU DES EFFECTIFS

    2021-21-DEMANDE SUBVENTION SALLE SOCIOCULTURELLE ET SOCIOEDUCATIVE

    2021-20- délégation signature permis de construire

    2021-19-demande de subvention salle

    2021-18- Demande subvention au CG38 pour dotation départementale (chaufferie)

    2021-17-CEP-EXPERT TE38

    2021-16-SUBVENTION EQUIP SPORTIF TYPE PISTE PUMP TRACK

    2021-15-SUBVENTION SALLE SOCIO CULTURELLE SPORTIVE

    2021-14-SIGNATURE CONVENTION ADHESION TE38 CARTOGRAPHIE

    2021-13-SIGNATURE CONVENTION MISE A DISPOSITION SIVU-

    2021-12-PARTICIPATION SIVU GROUPE SCOLAIRE CULIN TRAMOLE-

    2021-11-APPROBATION BUDGET COMMUNAL

    2021-10-VOTE TAUX TAXES COMMUNALES

    2021-09-AFFECTATION RESULTAT

    2021-08-APPROBATION COMPTE ADMINISTERATIF 2020

    2021-07-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR

    2021-06-PLAN ADRESSAGE-COMPLEMENT

    2021-05-SUBVENTION RENOVATION SALLE SOCIO EDUCATIVE SOCIO CULTURELLE

    2021-04-ACHAT EMPLACEMENT RESERVE 4

    2021-03- AUTORISATION DEPASSEMENT CREDIT LIMITE DU QUART DU BP 2020

    2021-02- SUBVENTION REGION BONUS RELANCE

    2021-01-CONVENTION DENEIGEMENT

    2020

    2020-48-APPROBATION PROJET BATIMENT TECHNIQUE

    2020-47 – CONVENTION CONTROLE BORNES INCENDIE BIEVRE ISERE

    2020-46 – CONVENTION PROCEDURE INSTRUCTION URBANISME BIEVRE ISERE

    2020-45 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

    2020-44 – DEMANDE AIDE REGION ARRETS DE BUS

    2020-43 – DEMANDE SUBVENTION RADAR PEDAGOGIQUE

    2020-42 – Compétence ALSH CLECT

    2020-41-DECISION MODIFICATIVE

    2020-40- TARIFICATION SDF PERIODE COVID

    2020-39- TARIF LOYER T3

    2020-38- ALSH – CLECT

    2020-37-TE38 DESIGNATION DELEGUES

    convocation CM 01 10 2020

    2020-36-REPRESENTANTS DELEGUES COM COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES

    2020-35- DELEGUE RGPD

    2020-34- DELEGUES COMMISSIONS IMPOTS DIRECTS

    2020-33 REFERENT TELEALARME

    2020-32-REFERENT AMBROISIE

    2020-31-COMMISSION CONTROLE LISTES ELECTORALES

    2020-30-DELEGUES COMMISSION IMPOTS DIRECTS

    2020-29-DELEGATION PERMANENTE MAIRE

    2020-28-SIE 4 VALLEES

    2020-27-SMABB

    2020-26-TE38

    2020-25-DELEGUES SIVU

    2020-24-CAO

    2020-23-COMMISSION COMMUNICATION

    2020-22-COMMISSION BATIMENTS

    2020-21-COMMISSION URBANISME

    2020-20-COMMISSION VOIRIE

    2020-19-COMMISSION FINANCES

    2020-18-MONTANT DES INDEMNITES MAIRE ADJOINTS

    2020-17-ELECTION DES ADJOINTS

    2020-16-NOMBRE POSTE ADJOINTS

    2020-15-ELECTION MAIRE

    2020-14-HAUSSE TEMPS TRAVAIL INF A 10 %

    2020-13-TE38-RETRAIT GROUPEMENT ACHAT ELECTRICITE SITE INF 36KVA

    2020-12-INDEMNITES DES ELUS

    2020-11 CREATION POSTE AGENT DE MAITRISE

    2020-10 VOTE BUDGET COMMUNAL 2020

    2020-09 VOTE TAUX DES TAXES COMMUNALES 2020

    2020-08 AFFECTATION RESULTAT

    2020-07 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2019

    2020-06 APPROBATION COMPTE GESTION 2019

    2020-05 FINANCEMENT SIVU

    2020-04- MOTION REORGANISATION DGFIP

    2020-03- AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BUDGET 2019

    2020-02- FIXATION TARIFS ENLEVEMENT ET NETTOYAGE ORDURES LORS DE DEPOTS SAUVAGES

    2020-01- DDE SUBVENTION SALLE SOCIO EDUCATIVE ET SOCIOCULTURELLE

    2019

    2019-31- APPROBATION REGLEMENT DE FORMATION

    2019-30- APPROBATION PLAN FORMATION MUTUALISE

    2019-29 – NOUVEAU PLAN ADRESSAGE

    2019-28 BIS COMPETENCE ACCUEIL LOISIRS SANS HEBERGEMENT

    2019-27 – GYMNASE ST JEAN DE BOURNAY

    2019-26 – SUBVENTION ASSOCIATIONS

    2019-25- MISE A JOUR REPRESENTANTS COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES

    2019-24- ADHESION CONVENTION PREVOYANCE CDG 38-

    2019-23- ADHESION CONTRAT RISQUES STATUTAIRES CDG 38-

    2019-22- SEDI 38 assistance projet d urbanisme-

    2019-21- PROPOSITION GROUPEMENT COMMANDE POUR ETUDE FINANCIERE SORTIE DE TRAMOLE DE BIEVRE ISERE

    2019-20 SIGNATURE CONVENTION AVOCAT

    2019-19 SUBVENTION LIAISON PIETONNE

    2019-18 DELEGATION CONSENTIE EN MATIERE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS

    2019-16 APPROBATION BP 2019

    2019-15 VOTE TAUX TAXES COMMUNALES

    2019-14 AFFECTATION RESULTAT BP 2019

    2019-13 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2018

    2019-12 APPROBATION COMPTE GESTION 2018

    2019-11 – AVIS CLECT ZAE

    2019-10 – AVIS CLECT GEMAPI

    2019-09 – AVIS CLECT RESTITUTION VOIRIE

    2019-08 – AVIS CLECT MULTI ACCUEIL ST JEAN DE BOURNAY

    2019-07 – AVIS CLECT BIBLIOTHEQUE ST ETIENNE DE ST GEOIRS

    2019-06 CONVENTION MEDIATHEQUE

    2019-05 NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR LOCATION SALLE DES FETES

    2019-04 AVIS PLH

    2019-03 SEDI AFFAIRE 18 003 512 EP CHEMIN DU VALET

    2019-02 SEDI AFFAIRE 18 002 512 ENFOUISSEMENT CHEMIN DU VALET

    2019-01 AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BP PRECEDENT

    2018

    2018-37- AVIS DU CM DE TRAMOLE SUR LE PLUI DE LA REGION ST JEANNAISE

    2018-36- MODIFICATIOS STATUTAIRES ET DE PERIMETRE DU SMABB

    2018-35- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

    2018-34- DEMANDE DE SUBVENTION SECURISATION CHEMIN PIETONNIER

    2018-33 SUPPRESSION CREATION POSTE CHAMGEMENT TEMPS DE TRAVAIL

    2018-32- ECLAIRAGE PUBLIC- COUPURE DE NUIT

    2018-31- RETRAIT SYNDICAT AGEDI

    2018-30-TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES

    2018-29-CONVENTION ADHESION PLATEFORME DEMATERIALISATION CDG 38

    2018-28-EXONERATION TAXE AMENAGEMENT ABRIS JARDIN

    2018-27-DISSOLUTION SYNDICAT DES EAUX

    2018-26-CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE-HAUSSE TARIFAIRE

    2018-25-NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019

    2018-24- NOUVELLE TARIFICATION LOCATION SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019

    2018-23BIS-TARIF LOYER APPARTEMENT COMMUNAL T4

    2018-22 Fusion du SMABB et du syndicat des marais de Bourgoin-Jallieu

    2018-21- Transfert des biens du budget assainissement à Bièvre Isère

    2018-20 – RGPD – Désignation d’un délégué

    2018-19 – entretien professionnel

    2018-18 – Rifseep

    2018-17- Convention de répartition des Personnels du syndicat des eaux de la vallée de l’Agny

    2018-16- Structuration de la gestion des rivières et de la lutte contra les inondations – transfert compétences

    2018-15 – Décision modificative n°1

    2018-14- SEDI – enfouissement réseaux secs et sécurisation chemin du Valet

    2018_13-financement SIVU Culin Tramolé

    2018_12-retrait Bièvre Isère Comm et adhésion CAPI

    2018_11-convention PSA SAvoie – mise à dispo personnel suite reprise gestion des états des lieux salle des fêtes

    2018_10-demande subvention FSIL pour accessibilité salle des Fêtes

    2018_09BIS-convention Bièvre Isère Comm relatif au transfert du Personnel voirie

    2018_08-approbation BP Communal

    2018_07BIS-vote taux des taxes communales

    2018_06-affectation résultat BP assainissement sur BP Communal

    2018_05-approbation compte administratif BP assainissement

    2018_04-approbation compte de gestion BP assainissement

    2018_03-affectation du résultat BP Communal

    2018_02-approbation compte administratif BP Communal

    2018_01-approbation compte de gestion BP Communal

    2017

    zonage-assainissement-et-eaux-pluviales

    droit-preemption-urbain
    avis-pour-revision-plu
    regime-indemnitaire-rifseep
    convention-spa-2018

    eclairage-publique-du-poste-bourg
    versement-au-sivu
    creation-emploi-permanent
    controle-des-poteaux-eaux-incendie

    desafilliation-de-echirolles-au-cdg38
    modification-statuts-bievre-isere
    taxe-de-dispersion-des-cendres
    rapport-qualite-et-prix-2016-pour-lassainissement

    sortie-de-meyssiez-de-bievre-isere
    achat-tracteur
    renforcement-edf
    renovation-eclairage-public

    delegues-sivu-groupe-scolaire
    subvention-associations-2017
    elections-delegues-et-suppleants-pour-senatoriales
    taxe-assainisement-2017

    acquisition-parcelle-pour-securisation-voirie
    prise-de-position-sur-installation-poteaux
    financement-sivu-2017
    modification-statutaire-des-indemnites-elus

    vote-taux-2017
    vote-bud-com-2017
    vote-bud-ass-2017
    extension-cantine

    maintien-motion-tafta
    installation-bancs-par-asbt
    convention-spa-2017
    1er-versement-sivu

    transmission-des-actes
    sedi-contrat-maxilum
    designation-dun-signataire-pour-dossier-urba-dont-le-maire-est-petitionaire-en-son-nom
    contrat-ruralite


    2016

    bud-com-approbation-cpte-ad-2016
    bud-ass-approbation-cpte-ad-2016
    bilan-concertation-et-arret-projet-plu
    exoneration-taxe-sur-abris-de-jardin

    revision-loyer-t4
    motion-tafta-et-ceta
    schema-mutualisation-des-services
    modification-des-statuts-bievre-isere

    approbation-clect-gymnase-st-etienne-st-geoirs
    revision-des-loyers
    subventions-associations-2016
    budget-ass-dm2-pour-amortissement

    bud-ass-modification-duree-amortissement
    projet-de-continuite-liaison-douce
    personnel-comm-mis-a-disposition-du-budget-assainissement
    signature-avenant-renovation-mairie

    representants-commissions-communautaires
    vote-budget-communal-2016
    convention-spa-2016
    financement-sivu-groupe-scolaire-pour-2016

    vote-du-taux-des-taxes-2016
    budget-ccas-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
    budget-communal-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
    budget-ass-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion

    taxe-enlevement-dechets-sauvages
    delegues-communautaire
    vote-budget-2016-assainissement
    delegues-pour-elaboration-plui

    eclairage-abords-mairie
    plan-finacement-plateau-sportif
    plan-financement-accessibilite-salle-des-fetes
    plan-financement-carrefour-moliere

    retrait-bievre-et-adhesion-capi


    2015

    transfert-de-competence-pour-elaboration-du-plu
    paiement-en-2-fois-taxe-raccordement-3e-tranche
    subvention-exceptionnelle
    suppression-ccas

    avis-sur-projet-sdci-du-prefet
    longueur-des-voies
    adoption-rapport-sur-leau-2014
    adoption-rapport-sur-eau-2013

    subvention-aux-associations
    duree-amortissement-des-frais-lies-au-plu
    actualisation-de-la-delegation-du-maire
    dde-subvention-pour-securisation-croisement-moliere-et-rd56

    dde-subvention-pour-mise-en-accessibilite-salle-des-fetes
    adhesion-contrat-assurance-groupe
    remise-gracieuse-de-creances
    rectificatif-sur-location-appartements

    rectificatif-des-tarifs-pac
    travaux-enfouissement-du-reseau-edf-au-reuzier
    travaux-sur-reseau-ft-au-reuzier
    prestataire-pour-la-3eme-tranche-du-reseau

    eclairage-abords-mairie
    loyers-pendant-les-travaux
    lancement-projet-multisports
    transferts-competence-voirie

    transfert-eclairage-public
    intermediation-technique
    plui
    fusion-validation-gouvernance

    fusion-validation-des-statuts
    fusion-validation-par-le-prefet-du-perimetre
    fusion-validation-projet-territoire
    augmentation-des-taxes-dassainissement

    eclairage-abords-mairie
    eclairage-abords-mairie
    signature-maitre-oeuvre-pour-assainissement
    delocalisation-temporaire-salle-mariage-et-conseil

    budget-ccas-approbation-2014
    budget-assainissement-approbation-2014
    vote-budget-communal-2015
    budget-communal-approbation-2014
    travaux-sur-eclairage-public-les-rollands
    renovation-mairie-validation-tranche-condit
    travaux-sur-eclairage-public-les-reuzier
    demande-de-subvention-pour-la-bibliotheque

    convention-avec-les-archives-du-centre-de-gestion
    plu-signature-avec-lurbaniste
    renovation-mairie-signature-avec-artisans
    demande-integration-capi

    rollands-enfouissement-france-telecom


    2014

    delegues-commission-impots
    demande-subvention-pour-renovation-mairie
    projet-extension-ecole
    contrat-assistance-pour-la-step

    securisation-route-de-vienne
    regularisation-dune-parcelle-a-m-perin
    achat-parcelle-pour-securisation-rte-de-vienne
    etude-pour-quitter-la-comcom-de-st-jean

    budget-assainissement-2014
    election-des-adjoints
    election-du-maire
    retrocession-voie-du-lot-chardonnerets

    vote-des-taux-2014
    budget-communal-2014
    approbation-budget-communal-2013
    ccas-budget-2014

    approbation-ccas-2013


    2013

    approbation-rapport-activites-syndicat-des-eaux
    creation-de-poste
    remise-penalites
    remise-penalites

    sedi-maitrise-oeuvre-eclairage
    subvention-agence-de-leau
    tarif-2014-location-salle-fetes
    taux-promotion

    busage-du-fosse-impasse-du-loup
    haut-debit
    admision-en-non-valeur
    modification-des-terme-de-la-deliberation-pac

    composition-conseil-communautaire
    subvention-aux-associations
    acczssibilite-salle-des-fetes
    regime-indemnitaire

    referent-ambroisie
    subvention-agence-de-leau
    tarifs-des-locations-de-salles
    tarifs-des-concessions-du-cimetiere

    renovation-de-leclairage-public
    revision-du-plu
    securite-du-rollands
    projet-multi-sports

    <doc367|left><doc366|left>rythmes-scolaires
    renovation-mairie-choix-architecte

    renovation-mairie

    Les arrêtés

    Vous trouverez ici les derniers arrêtés principaux permanents :

    2019-04 P- ARRETE PERMANENT INTERDICTION STATIONNER EN DEHORS DES AIRES AMENAGEES

    2019-03 P-REGLEMENTATION CIRCULATION INTERSECTION ROUTE BARRACAND ET ROUTE CULIN

    2019-02 P – CIRCULATION LIAISON PIETONNE

    2019-01 P- COUPURE ECLAIRAGE PUBLIC DE NUIT

    2018-02 P- REGLEMENT CITY STADE

     2018-01P entretien trottoirs

    circulation-besseray-et-reuzier
    circulation-la-moliere
    interdit-de-stationnement-3-5t
    élagage
    nuisances-sonores

    Brûlage déchets verts

    Compte-rendus des conseils municipaux

    Vous pouvez consulter ici les compte-rendus des derniers conseils
    municipaux


    2021

    COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 08 07 2021-

    Compte rendu Conseil Municipal du 03 JUIN 2021

    Compte rendu  Conseil Municipal du 29 Avril 2021

    Compte Rendu Conseil Municipal 01 avril 2021

    Compte rendu Conseil municipal 18 mars 2021

    Compte rendu Conseil Municipal 18 02 2021

    Compte rendu Conseil Municipal 14 01 2021

    2020

    Compte rendu Conseil Municipal 10 12 2020

    Compte rendu Conseil municipal 05 11 2020

    Compte rendu Conseil Municipal  01 10 2020

    Compte Rendu Conseil Municipal  27 AOUT 2020

    Compte rendu Conseil municipal 03 JUILLET 2020

    Compte rendu Conseil Municipal 11 JUIN 2020

    Compte rendu Conseil municipal 13 février 2020

    Compte rendu Conseil municipal 09 janvier 2020

    2019

    Compte rendu CM du 05 décembre 2019

    Compte rendu CM du 29 octobre 2019

    Compte rendu CM du 24 octobre 2019

    Compte rendu CM du 26 septembre 2019

    Compte rendu CM du 29 août 2019

    Compte rendu CM du 13 juin 2019

    Compte rendu CM du 16 Mai 2019

    Compte rendu du 11 avril 2019

    Compte rendu du 14 mars 2019

    Compte rendu du 24 janvier 2019

    2018

    Compte rendu 13 décembre 2018

    Compte rendu 05 Novembre 2018

    Compte-rendu  04 Octobre 2018

    Compte rendu 30 Août 2018

    Compte Rendu 28 Juin 2018

    Compte rendu 31 mai 2018

    Compte rendu 26 avril 2018

    Compte-rendu 22-mars-18

    Compte-rendu 25-janv-18

    2017


    2016


    2015


    2014



    2013


    2012