Tramolé est intégrée depuis le 1er janvier 2016 à Bièvre Isère Communauté dont le siège est à St Etienne de St Geoirs Plus d’infos sur : bievre-isere.com
Les projets
Salle des fêtes :
- L’assistance à maitrise d’ouvrage a été choisie. Il s’agit du cabinet Atelier Nomades Architecture.
- La phase APS (Avant-Projet-Sommaire) a été validée en novembre 2019, et présentée aux nouveaux élus le 16 Juillet 2020.
- La phase APD (Avant-Projet-Définitif) a été validée en février 2021.
- Réception de notification de subvention du département à hauteur de 70 000 euros en avril 2021.
- Dans le cadre de la rénovation thermique la convention de partenariat du projet européen BAPAURA entre l’AGEDEN et la commune de TRAMOLE a été adoptée.
- Nous avons souscrit au CEP expert (Conseil en Énergie Partagé) du Territoire d’Énergie 38 un contrat de 3ans.
- Dépôt du permis de construire en mai 2021.
- Début des travaux prévu pour janvier 2022.
Local Technique :
- Début des travaux mai 2021.
- Livraison prévue fin juin 2021.
- Déménagement du matériel communal en septembre 2021.
Voiries :
Campagne d’enfouissement des réseaux :
- Route du Crès en 2022.
- Chemin du Valet / Place de l’église 2023.
Étude sur les flux de circulation.
- Une étude des flux est prévue en 2022 sur l’axe Nord Sud.
Rédaction d’un règlement de voirie. Réalisation d’une étude pour vérification solidité du pont vers la salle des fêtes
Entretien et réfection des voiries :
- Profilage et bi-couche en élastomère chemin du Buisson en 2021.
- Bi-couche impasse du Loup en 2021.
- Reprofilage sur 50m chemin du Guchon en 2021.
- Réfection du rondpoint de la Croix Chevalier en enrobé en 2022.
- Bi-couche route du Crès en 2023.
- Bi-couche route de Pignières en 2024.
Parking de covoiturage 2022.
- Création d’une aire de stationnement dédiée au covoiturage.
- Déplacement de l’abri bus Croix Chevalier.
- Sécurisation embranchement Route du Plan / Route de Culin.
Bornes à incendies.
- Objectifs remplacer deux bornes chaque année durant la mandature.
Réaménagement du centre-bourg (place de l’église):
- Concertation avec les riverains et Étude environnementale en vue d’élaborer un cahier des charges conjointement avec le CAUE de l’Isère (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) pour fixer les orientations du projet et désigner une maîtrise d’œuvre (2022).
- Appel d’offre pour sélectionner un architecte paysagiste / choix des entrepreneurs (2023).
- Début des travaux estimé à 2024.
Le conseil municipal
Le conseil municipal élu en juin 2020 est composé de :
Travaux en cours
Prévu d’ici la fin de l’année 2021
- Salle des Fêtes : étude et avancement du projet en concertation étroite avec le bureau NOMADE ARCHITECTURE ainsi que les différents acteurs (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement, traiteur, régisseur de spectacle…), début de la phase pro et Dossier de Consultation des Entreprises. Appel d’Offres. Ouverture des plis. Audition et attribution des marchés. Réunion de démarrage des travaux.
- Construction du local technique.
- Réhabilitation des toilettes publiques.
- Mise en place d’un abri bus route de Badinières.
- Installation d’un Pumptrack sur le plateau sportif.
- Reprofilage et mise en place d’un bi-couche chemin du Buisson
- Mise en place d’un bi-couche Impasse du Loup.
- Reprofilage sur 50m chemin du Guchon.
- Remplacement de deux bornes à incendie.
Le local technique est achevé. Vues de l’intérieur du hangar :
Délibérations
2022
2022-19-AVIS PPA 3 ENVIRONNEMENT
2022-17- ACHAT EMPLACEMENT LIAISON DOUCE BONNET GONNET
2022-15-TE38- ENFOUISSEMENT ROUTE CRE –
2022-14 VOTE BUDGET COMMUNAL 2022
2022-13 VOTE TAUX DES TAXES 2022
2022-12 VOTE AFFECTATION DU RESULTAT
2022-11 VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2021
2022-10 VOTE COMPTE DE GESTION DU TRESORIER
2022-09- Subvention aux associations
2022-07-Révision des loyers T4
2022-05-FINANCEMENT ACOMPTE SIVU
2022-02-TE38- enfouissement cré
2022-01 – AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BP 2021
2021
2021-29-LANCEMENT PUBLICITE MARCHE SALLE SOCIO EDUCATIVE ET SOCIO CULTURELLE
2021-28-SEDI-TE38-ENFOUISSEMENT ROUTE DUCRE-19-004-512
2021-27- SEDI-TE38-ECLAIRAGE PUBLIC ROUTE DU CRE
2021-26-convention financiere accueil mercredi
2021-25-convention lecture publique-
2021-23-MUTUALISATION CEE TE38
2021-21-DEMANDE SUBVENTION SALLE SOCIOCULTURELLE ET SOCIOEDUCATIVE
2021-20- délégation signature permis de construire
2021-19-demande de subvention salle
2021-18- Demande subvention au CG38 pour dotation départementale (chaufferie)
2021-16-SUBVENTION EQUIP SPORTIF TYPE PISTE PUMP TRACK
2021-15-SUBVENTION SALLE SOCIO CULTURELLE SPORTIVE
2021-14-SIGNATURE CONVENTION ADHESION TE38 CARTOGRAPHIE
2021-13-SIGNATURE CONVENTION MISE A DISPOSITION SIVU-
2021-12-PARTICIPATION SIVU GROUPE SCOLAIRE CULIN TRAMOLE-
2021-11-APPROBATION BUDGET COMMUNAL
2021-10-VOTE TAUX TAXES COMMUNALES
2021-08-APPROBATION COMPTE ADMINISTERATIF 2020
2021-07-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR
2021-06-PLAN ADRESSAGE-COMPLEMENT
2021-05-SUBVENTION RENOVATION SALLE SOCIO EDUCATIVE SOCIO CULTURELLE
2021-04-ACHAT EMPLACEMENT RESERVE 4
2021-03- AUTORISATION DEPASSEMENT CREDIT LIMITE DU QUART DU BP 2020
2021-02- SUBVENTION REGION BONUS RELANCE
2021-01-CONVENTION DENEIGEMENT
2020
2020-48-APPROBATION PROJET BATIMENT TECHNIQUE
2020-47 – CONVENTION CONTROLE BORNES INCENDIE BIEVRE ISERE
2020-46 – CONVENTION PROCEDURE INSTRUCTION URBANISME BIEVRE ISERE
2020-45 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
2020-44 – DEMANDE AIDE REGION ARRETS DE BUS
2020-43 – DEMANDE SUBVENTION RADAR PEDAGOGIQUE
2020-42 – Compétence ALSH CLECT
2020-40- TARIFICATION SDF PERIODE COVID
2020-37-TE38 DESIGNATION DELEGUES
2020-36-REPRESENTANTS DELEGUES COM COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
2020-34- DELEGUES COMMISSIONS IMPOTS DIRECTS
2020-31-COMMISSION CONTROLE LISTES ELECTORALES
2020-30-DELEGUES COMMISSION IMPOTS DIRECTS
2020-29-DELEGATION PERMANENTE MAIRE
2020-23-COMMISSION COMMUNICATION
2020-18-MONTANT DES INDEMNITES MAIRE ADJOINTS
2020-14-HAUSSE TEMPS TRAVAIL INF A 10 %
2020-13-TE38-RETRAIT GROUPEMENT ACHAT ELECTRICITE SITE INF 36KVA
2020-11 CREATION POSTE AGENT DE MAITRISE
2020-10 VOTE BUDGET COMMUNAL 2020
2020-09 VOTE TAUX DES TAXES COMMUNALES 2020
2020-07 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2019
2020-06 APPROBATION COMPTE GESTION 2019
2020-04- MOTION REORGANISATION DGFIP
2020-03- AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BUDGET 2019
2020-02- FIXATION TARIFS ENLEVEMENT ET NETTOYAGE ORDURES LORS DE DEPOTS SAUVAGES
2020-01- DDE SUBVENTION SALLE SOCIO EDUCATIVE ET SOCIOCULTURELLE
2019
2019-31- APPROBATION REGLEMENT DE FORMATION
2019-30- APPROBATION PLAN FORMATION MUTUALISE
2019-29 – NOUVEAU PLAN ADRESSAGE
2019-28 BIS COMPETENCE ACCUEIL LOISIRS SANS HEBERGEMENT
2019-27 – GYMNASE ST JEAN DE BOURNAY
2019-26 – SUBVENTION ASSOCIATIONS
2019-25- MISE A JOUR REPRESENTANTS COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
2019-24- ADHESION CONVENTION PREVOYANCE CDG 38-
2019-23- ADHESION CONTRAT RISQUES STATUTAIRES CDG 38-
2019-22- SEDI 38 assistance projet d urbanisme-
2019-21- PROPOSITION GROUPEMENT COMMANDE POUR ETUDE FINANCIERE SORTIE DE TRAMOLE DE BIEVRE ISERE
2019-20 SIGNATURE CONVENTION AVOCAT
2019-19 SUBVENTION LIAISON PIETONNE
2019-18 DELEGATION CONSENTIE EN MATIERE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS
2019-15 VOTE TAUX TAXES COMMUNALES
2019-14 AFFECTATION RESULTAT BP 2019
2019-13 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2018
2019-12 APPROBATION COMPTE GESTION 2018
2019-09 – AVIS CLECT RESTITUTION VOIRIE
2019-08 – AVIS CLECT MULTI ACCUEIL ST JEAN DE BOURNAY
2019-07 – AVIS CLECT BIBLIOTHEQUE ST ETIENNE DE ST GEOIRS
2019-06 CONVENTION MEDIATHEQUE
2019-05 NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR LOCATION SALLE DES FETES
2019-03 SEDI AFFAIRE 18 003 512 EP CHEMIN DU VALET
2019-02 SEDI AFFAIRE 18 002 512 ENFOUISSEMENT CHEMIN DU VALET
2019-01 AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BP PRECEDENT
2018
2018-37- AVIS DU CM DE TRAMOLE SUR LE PLUI DE LA REGION ST JEANNAISE
2018-36- MODIFICATIOS STATUTAIRES ET DE PERIMETRE DU SMABB
2018-35- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
2018-34- DEMANDE DE SUBVENTION SECURISATION CHEMIN PIETONNIER
2018-33 SUPPRESSION CREATION POSTE CHAMGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
2018-32- ECLAIRAGE PUBLIC- COUPURE DE NUIT
2018-31- RETRAIT SYNDICAT AGEDI
2018-30-TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES
2018-29-CONVENTION ADHESION PLATEFORME DEMATERIALISATION CDG 38
2018-28-EXONERATION TAXE AMENAGEMENT ABRIS JARDIN
2018-27-DISSOLUTION SYNDICAT DES EAUX
2018-26-CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE-HAUSSE TARIFAIRE
2018-25-NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019
2018-24- NOUVELLE TARIFICATION LOCATION SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019
2018-23BIS-TARIF LOYER APPARTEMENT COMMUNAL T4
2018-22 Fusion du SMABB et du syndicat des marais de Bourgoin-Jallieu
2018-21- Transfert des biens du budget assainissement à Bièvre Isère
2018-20 – RGPD – Désignation d’un délégué
2018-19 – entretien professionnel
2018-17- Convention de répartition des Personnels du syndicat des eaux de la vallée de l’Agny
2018-15 – Décision modificative n°1
2018-14- SEDI – enfouissement réseaux secs et sécurisation chemin du Valet
2018_13-financement SIVU Culin Tramolé
2018_12-retrait Bièvre Isère Comm et adhésion CAPI
2018_10-demande subvention FSIL pour accessibilité salle des Fêtes
2018_09BIS-convention Bièvre Isère Comm relatif au transfert du Personnel voirie
2018_08-approbation BP Communal
2018_07BIS-vote taux des taxes communales
2018_06-affectation résultat BP assainissement sur BP Communal
2018_05-approbation compte administratif BP assainissement
2018_04-approbation compte de gestion BP assainissement
2018_03-affectation du résultat BP Communal
2018_02-approbation compte administratif BP Communal
2018_01-approbation compte de gestion BP Communal
2017
zonage-assainissement-et-eaux-pluviales
droit-preemption-urbain
avis-pour-revision-plu
regime-indemnitaire-rifseep
convention-spa-2018
eclairage-publique-du-poste-bourg
versement-au-sivu
creation-emploi-permanent
controle-des-poteaux-eaux-incendie
desafilliation-de-echirolles-au-cdg38
modification-statuts-bievre-isere
taxe-de-dispersion-des-cendres
rapport-qualite-et-prix-2016-pour-lassainissement
sortie-de-meyssiez-de-bievre-isere
achat-tracteur
renforcement-edf
renovation-eclairage-public
delegues-sivu-groupe-scolaire
subvention-associations-2017
elections-delegues-et-suppleants-pour-senatoriales
taxe-assainisement-2017
acquisition-parcelle-pour-securisation-voirie
prise-de-position-sur-installation-poteaux
financement-sivu-2017
modification-statutaire-des-indemnites-elus
vote-taux-2017
vote-bud-com-2017
vote-bud-ass-2017
extension-cantine
maintien-motion-tafta
installation-bancs-par-asbt
convention-spa-2017
1er-versement-sivu
transmission-des-actes
sedi-contrat-maxilum
designation-dun-signataire-pour-dossier-urba-dont-le-maire-est-petitionaire-en-son-nom
contrat-ruralite
2016
bud-com-approbation-cpte-ad-2016
bud-ass-approbation-cpte-ad-2016
bilan-concertation-et-arret-projet-plu
exoneration-taxe-sur-abris-de-jardin
revision-loyer-t4
motion-tafta-et-ceta
schema-mutualisation-des-services
modification-des-statuts-bievre-isere
approbation-clect-gymnase-st-etienne-st-geoirs
revision-des-loyers
subventions-associations-2016
budget-ass-dm2-pour-amortissement
bud-ass-modification-duree-amortissement
projet-de-continuite-liaison-douce
personnel-comm-mis-a-disposition-du-budget-assainissement
signature-avenant-renovation-mairie
representants-commissions-communautaires
vote-budget-communal-2016
convention-spa-2016
financement-sivu-groupe-scolaire-pour-2016
vote-du-taux-des-taxes-2016
budget-ccas-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
budget-communal-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
budget-ass-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
taxe-enlevement-dechets-sauvages
delegues-communautaire
vote-budget-2016-assainissement
delegues-pour-elaboration-plui
eclairage-abords-mairie
plan-finacement-plateau-sportif
plan-financement-accessibilite-salle-des-fetes
plan-financement-carrefour-moliere
retrait-bievre-et-adhesion-capi
2015
transfert-de-competence-pour-elaboration-du-plu
paiement-en-2-fois-taxe-raccordement-3e-tranche
subvention-exceptionnelle
suppression-ccas
avis-sur-projet-sdci-du-prefet
longueur-des-voies
adoption-rapport-sur-leau-2014
adoption-rapport-sur-eau-2013
subvention-aux-associations
duree-amortissement-des-frais-lies-au-plu
actualisation-de-la-delegation-du-maire
dde-subvention-pour-securisation-croisement-moliere-et-rd56
dde-subvention-pour-mise-en-accessibilite-salle-des-fetes
adhesion-contrat-assurance-groupe
remise-gracieuse-de-creances
rectificatif-sur-location-appartements
rectificatif-des-tarifs-pac
travaux-enfouissement-du-reseau-edf-au-reuzier
travaux-sur-reseau-ft-au-reuzier
prestataire-pour-la-3eme-tranche-du-reseau
eclairage-abords-mairie
loyers-pendant-les-travaux
lancement-projet-multisports
transferts-competence-voirie
transfert-eclairage-public
intermediation-technique
plui
fusion-validation-gouvernance
fusion-validation-des-statuts
fusion-validation-par-le-prefet-du-perimetre
fusion-validation-projet-territoire
augmentation-des-taxes-dassainissement
eclairage-abords-mairie
eclairage-abords-mairie
signature-maitre-oeuvre-pour-assainissement
delocalisation-temporaire-salle-mariage-et-conseil
budget-ccas-approbation-2014
budget-assainissement-approbation-2014
vote-budget-communal-2015
budget-communal-approbation-2014
travaux-sur-eclairage-public-les-rollands
renovation-mairie-validation-tranche-condit
travaux-sur-eclairage-public-les-reuzier
demande-de-subvention-pour-la-bibliotheque
convention-avec-les-archives-du-centre-de-gestion
plu-signature-avec-lurbaniste
renovation-mairie-signature-avec-artisans
demande-integration-capi
rollands-enfouissement-france-telecom
2014
delegues-commission-impots
demande-subvention-pour-renovation-mairie
projet-extension-ecole
contrat-assistance-pour-la-step
securisation-route-de-vienne
regularisation-dune-parcelle-a-m-perin
achat-parcelle-pour-securisation-rte-de-vienne
etude-pour-quitter-la-comcom-de-st-jean
budget-assainissement-2014
election-des-adjoints
election-du-maire
retrocession-voie-du-lot-chardonnerets
vote-des-taux-2014
budget-communal-2014
approbation-budget-communal-2013
ccas-budget-2014
2013
approbation-rapport-activites-syndicat-des-eaux
creation-de-poste
remise-penalites
remise-penalites
sedi-maitrise-oeuvre-eclairage
subvention-agence-de-leau
tarif-2014-location-salle-fetes
taux-promotion
busage-du-fosse-impasse-du-loup
haut-debit
admision-en-non-valeur
modification-des-terme-de-la-deliberation-pac
composition-conseil-communautaire
subvention-aux-associations
acczssibilite-salle-des-fetes
regime-indemnitaire
referent-ambroisie
subvention-agence-de-leau
tarifs-des-locations-de-salles
tarifs-des-concessions-du-cimetiere
renovation-de-leclairage-public
revision-du-plu
securite-du-rollands
projet-multi-sports
<doc367|left><doc366|left>rythmes-scolaires
renovation-mairie-choix-architecte
Les arrêtés
Vous trouverez ici les derniers arrêtés principaux permanents :
2019-04 P- ARRETE PERMANENT INTERDICTION STATIONNER EN DEHORS DES AIRES AMENAGEES
2019-03 P-REGLEMENTATION CIRCULATION INTERSECTION ROUTE BARRACAND ET ROUTE CULIN
2019-02 P – CIRCULATION LIAISON PIETONNE
2019-01 P- COUPURE ECLAIRAGE PUBLIC DE NUIT
2018-02 P- REGLEMENT CITY STADE
circulation-besseray-et-reuzier
circulation-la-moliere
interdit-de-stationnement-3-5t
élagage
nuisances-sonores
Compte-rendus des conseils municipaux
Vous pouvez consulter ici les compte-rendus des derniers conseils
municipaux
2022
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 17 03 2022
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 03 03 2022
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 10 02 2022
COMPTE RENDU CONSEIL 20 01 2022
2021
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 23 12 2021
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 16 12 2021
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 26 11 2021
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 18 11 2021
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 07 10 2021
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 02 09 21
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 08 07 2021-
Compte rendu Conseil Municipal du 03 JUIN 2021
Compte rendu Conseil Municipal du 29 Avril 2021
Compte Rendu Conseil Municipal 01 avril 2021
Compte rendu Conseil municipal 18 mars 2021
Compte rendu Conseil Municipal 18 02 2021
Compte rendu Conseil Municipal 14 01 2021
2020
Compte rendu Conseil Municipal 10 12 2020
Compte rendu Conseil municipal 05 11 2020
Compte rendu Conseil Municipal 01 10 2020
Compte Rendu Conseil Municipal 27 AOUT 2020
Compte rendu Conseil municipal 03 JUILLET 2020
Compte rendu Conseil Municipal 11 JUIN 2020
Compte rendu Conseil municipal 13 février 2020
Compte rendu Conseil municipal 09 janvier 2020
2019
Compte rendu CM du 05 décembre 2019
Compte rendu CM du 29 octobre 2019
Compte rendu CM du 24 octobre 2019
Compte rendu CM du 26 septembre 2019
Compte rendu CM du 29 août 2019
Compte rendu CM du 13 juin 2019
Compte rendu CM du 16 Mai 2019
Compte rendu du 24 janvier 2019
