Catégorie : Vie municipale

Mis en service début juillet 2022, Jean Michel Drevet et l’équipe muncipale avait convié les habitants et plusieurs élus à l’inauguration officielle du pumptrack ce samedi 21 Octobre 2022.

De nombreux élus dont M. Yannick Neuder, député, Sylvie Dezarnaud députée suppléante, Cathy Simon conseillère départementale et Jean Papadopulo son suppléant, Andrée Rabilloud 1ère vice présidente de Bièvre Isère, Jean-Michel NOGUERAS maire de Châtonnay, … avaient fait le déplacement.

Rappelons que ce pumptruck a été financé à hauteur de 20 000  € par l’AFL, le reste par le département et la commune de Tramolé.

Tramolé est intégrée depuis le 1er janvier 2016 à Bièvre Isère Communauté dont le siège est à St Etienne de St Geoirs Plus d’infos sur : bievre-isere.com

Salle des fêtes :

• L’assistance à maitrise d’ouvrage a été choisie. Il s’agit du cabinet Atelier Nomades Architecture.
• La phase APS (Avant-Projet-Sommaire) a été validée en novembre 2019, et présentée aux nouveaux élus le 16 Juillet 2020.
• La phase APD (Avant-Projet-Définitif) a été validée en février 2021.
• Réception de notification de subvention du département à hauteur de 70 000 euros en avril 2021.
• Dans le cadre de la rénovation thermique la convention de partenariat du projet européen BAPAURA entre l’AGEDEN et la commune de TRAMOLE a été adoptée.
• Nous avons souscrit au CEP expert (Conseil en Énergie Partagé) du Territoire d’Énergie 38 un contrat de 3ans.
• Dépôt du permis de construire en mai 2021.
• Début des travaux prévu pour janvier 2022.

Local Technique :

• Début des travaux mai 2021.
• Livraison prévue fin juin 2021.
• Déménagement du matériel communal en septembre 2021.

Voiries :

Campagne d’enfouissement des réseaux :

• Route du Crès en 2022.
• Chemin du Valet / Place de l’église 2023.

Étude sur les flux de circulation.

• Une étude des flux est prévue en 2022 sur l’axe Nord Sud.

Rédaction d’un règlement de voirie. Réalisation d’une étude pour vérification solidité du pont vers la salle des fêtes

Entretien et réfection des voiries :

• Profilage et bi-couche en élastomère chemin du Buisson en 2021.
• Bi-couche impasse du Loup en 2021.
• Reprofilage sur 50m chemin du Guchon en 2021.
• Réfection du rondpoint de la Croix Chevalier en enrobé en 2022.
• Bi-couche route du Crès en 2023.
• Bi-couche route de Pignières en 2024.

Parking de covoiturage 2022.

• Création d’une aire de stationnement dédiée au covoiturage.
• Déplacement de l’abri bus Croix Chevalier.
• Sécurisation embranchement Route du Plan / Route de Culin.

Bornes à incendies.

• Objectifs remplacer deux bornes chaque année durant la mandature.

 

Réaménagement du centre-bourg (place de l’église):

• Concertation avec les riverains et Étude environnementale en vue d’élaborer un cahier des charges conjointement avec le CAUE de l’Isère (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement) pour fixer les orientations du projet et désigner une maîtrise d’œuvre (2022).
• Appel d’offre pour sélectionner un architecte paysagiste / choix des entrepreneurs (2023).
• Début des travaux estimé à 2024.

Le conseil municipal élu en juin 2020 est composé de :

 

 

 

 

 

 

Prévu d’ici la fin de l’année 2023

• Salle des fêtes : fin des travaux – Aménagement des extérieurs et des intérieurs
• Enrobé carrefour de la croix, muret parking de co voiturage
• Bicouche route du Cré après enfouissement du réseau électrique et sécurisation piétons
• Bicouche chemin du Chardonnet
• Etude pour aménagements de la place de l’église
• Aménagements de sécurité routière
• Acquisition de terrains pour les containers à poubelles
• Remplacement de deux bornes à incendie.
• Colombarium

A suivre ci dessous : les travaux de salle des fêtes

Le bar de la salle des fêtes, du sur mesure :

Point sur les travaux : Mars 2023

Mercredi 25 Janvier 2023 :  pose des vêtures façade sud

travaux salle des fêtes 14 Janvier 2023

travaux salle des fêtes 17 Décembre 2022

Travaux salle des fêtes 19 Novembre 2022 – Choix des couleurs des murs

Travaux salle des fêtes Février 2022

Travaux salle des fêtes Juillet 2022

Pumptrack Juillet 2022

Prévu d’ici la fin de l’année 2022

• Salle des fêtes : démarrage des travaux avec une fin prévue début 2023.
• Construction d’un pumptrack sur le plateau sportif (choix  été fait d’une réalisation en dure permettant une meilleure durabilité)
• Enrobé carrefour de la croix
• Bicouche route du Cré après enfouissement du réseau électrique
• aménagements de sécurité routière
• Aménagement d’un parking de co-voiturage
• Remplacement de deux bornes à incendie.
• Point d’eau dans le cimetière

Prévu d’ici la fin de l’année 2021

• Salle des Fêtes : étude et avancement du projet en concertation étroite avec le bureau NOMADE ARCHITECTURE ainsi que les différents acteurs (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement, traiteur, régisseur de spectacle…),  début de la phase pro et Dossier de Consultation des Entreprises. Appel d’Offres. Ouverture des plis. Audition et attribution des marchés. Réunion de démarrage des travaux.
• Construction du local technique.
• Réhabilitation des toilettes publiques.
• Mise en place d’un abri bus route de Badinières –> report
• Installation d’un Pumptrack sur le plateau sportif.
• Reprofilage et mise en place d’un bi-couche chemin du Buisson
• Mise en place d’un bi-couche Impasse du Loup.
• Reprofilage sur 50m chemin du Guchon.
• Remplacement de deux bornes à incendie.

Le local technique est achevé. Vues de l’intérieur du hangar :

 

2023

2023-11-SUBVENTION MFR

2023-10- VOTE BP 2023-

2023-09-VOTE TAUX TAXES 2023

2023-08-AFFECTATION RESULTATS

2023-07- VOTE CA 2022

2023-06-VOTE COMPTE GESTION

2023-05- Subvention aux associations

2023-04-FINANCEMENT SIVU

2023-03-acompte sivu

2023-02-PRIME POSTE AGENT RECENSEUR

2023-01-ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES GROUPAMA

2022

2023-02-PRIME POSTE AGENT RECENSEUR

2023-01-ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES GROUPAMA

2022-35-NOUVEAUX TARIFS SDF 2023

2022-34-DECLARATION UTILITE PUBLIQUE

2022-33-CREATION POSTE AGENTS RECENSEURS

2022-32-AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BUDGET 2022

2022-31-SUBVENTION MFR

2022-30-MODIFICATION STATUTS SIE

2022-29-CDG 38 -MARCHE ASSURANCE STATUTAIRE

2022-28 PASSAGE M57 au 01-01-2023

2022-27-TELEALARME

2022-26-ALSH BIC

2022-25-CAF CTG BIC

2022-24-DECISION MODIFICATIVE N°1

2022-23-DECISION DE PREEMPTION

2022-22-SIVU-RENOVATION FRISETTE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE

2022-21-APPROBATION REGLEMENT DE VOIRIE

ARRETE N 2022-03P- PORTANT REGLEMENT MUNICIPAL DE VOIRIE modif n°1  le 12 05 2022

2022-20 -télétravail

2022-19-AVIS PPA 3 ENVIRONNEMENT

2022-18-POLICE MUNICPALE

2022-17- ACHAT EMPLACEMENT LIAISON DOUCE BONNET GONNET

2022-16-prêt bancaire

2022-15-TE38- ENFOUISSEMENT ROUTE CRE –

2022-14 VOTE BUDGET COMMUNAL 2022

2022-13 VOTE TAUX DES TAXES 2022

2022-12 VOTE AFFECTATION DU RESULTAT

2022-11 VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2021

2022-10 VOTE COMPTE DE GESTION DU TRESORIER

2022-09- Subvention aux associations

2022-08- Financement SIVU

2022-07-Révision des loyers T4

2022-06-DEMANDE SUB REGION

2022-05-FINANCEMENT ACOMPTE SIVU

2022-04-ATTRIBUTION LOT 2-

2022-03-TE38-EP ROUTE CRE

2022-02-TE38- enfouissement cré

2022-01 – AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BP 2021

2021

2021-31-SIVU SOCLE NUMERIQUE

2021-30-ALSH BIC

2021-29-LANCEMENT PUBLICITE MARCHE SALLE SOCIO EDUCATIVE ET SOCIO CULTURELLE

2021-28-SEDI-TE38-ENFOUISSEMENT ROUTE DUCRE-19-004-512

2021-27- SEDI-TE38-ECLAIRAGE PUBLIC ROUTE DU CRE

2021-26-convention financiere accueil mercredi

2021-25-convention lecture publique-

2021-24-CONVENTION BAPAURA

2021-23-MUTUALISATION CEE TE38

2021-22-TABLEAU DES EFFECTIFS

2021-21-DEMANDE SUBVENTION SALLE SOCIOCULTURELLE ET SOCIOEDUCATIVE

2021-20- délégation signature permis de construire

2021-19-demande de subvention salle

2021-18- Demande subvention au CG38 pour dotation départementale (chaufferie)

2021-17-CEP-EXPERT TE38

2021-16-SUBVENTION EQUIP SPORTIF TYPE PISTE PUMP TRACK

2021-15-SUBVENTION SALLE SOCIO CULTURELLE SPORTIVE

2021-14-SIGNATURE CONVENTION ADHESION TE38 CARTOGRAPHIE

2021-13-SIGNATURE CONVENTION MISE A DISPOSITION SIVU-

2021-12-PARTICIPATION SIVU GROUPE SCOLAIRE CULIN TRAMOLE-

2021-11-APPROBATION BUDGET COMMUNAL

2021-10-VOTE TAUX TAXES COMMUNALES

2021-09-AFFECTATION RESULTAT

2021-08-APPROBATION COMPTE ADMINISTERATIF 2020

2021-07-APPROBATION COMPTE DE GESTION 2020 DU RECEVEUR

2021-06-PLAN ADRESSAGE-COMPLEMENT

2021-05-SUBVENTION RENOVATION SALLE SOCIO EDUCATIVE SOCIO CULTURELLE

2021-04-ACHAT EMPLACEMENT RESERVE 4

2021-03- AUTORISATION DEPASSEMENT CREDIT LIMITE DU QUART DU BP 2020

2021-02- SUBVENTION REGION BONUS RELANCE

2021-01-CONVENTION DENEIGEMENT

2020

2020-48-APPROBATION PROJET BATIMENT TECHNIQUE

2020-47 – CONVENTION CONTROLE BORNES INCENDIE BIEVRE ISERE

2020-46 – CONVENTION PROCEDURE INSTRUCTION URBANISME BIEVRE ISERE

2020-45 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

2020-44 – DEMANDE AIDE REGION ARRETS DE BUS

2020-43 – DEMANDE SUBVENTION RADAR PEDAGOGIQUE

2020-42 – Compétence ALSH CLECT

2020-41-DECISION MODIFICATIVE

2020-40- TARIFICATION SDF PERIODE COVID

2020-39- TARIF LOYER T3

2020-38- ALSH – CLECT

2020-37-TE38 DESIGNATION DELEGUES

convocation CM 01 10 2020

2020-36-REPRESENTANTS DELEGUES COM COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES

2020-35- DELEGUE RGPD

2020-34- DELEGUES COMMISSIONS IMPOTS DIRECTS

2020-33 REFERENT TELEALARME

2020-32-REFERENT AMBROISIE

2020-31-COMMISSION CONTROLE LISTES ELECTORALES

2020-30-DELEGUES COMMISSION IMPOTS DIRECTS

2020-29-DELEGATION PERMANENTE MAIRE

2020-28-SIE 4 VALLEES

2020-27-SMABB

2020-26-TE38

2020-25-DELEGUES SIVU

2020-24-CAO

2020-23-COMMISSION COMMUNICATION

2020-22-COMMISSION BATIMENTS

2020-21-COMMISSION URBANISME

2020-20-COMMISSION VOIRIE

2020-19-COMMISSION FINANCES

2020-18-MONTANT DES INDEMNITES MAIRE ADJOINTS

2020-17-ELECTION DES ADJOINTS

2020-16-NOMBRE POSTE ADJOINTS

2020-15-ELECTION MAIRE

2020-14-HAUSSE TEMPS TRAVAIL INF A 10 %

2020-13-TE38-RETRAIT GROUPEMENT ACHAT ELECTRICITE SITE INF 36KVA

2020-12-INDEMNITES DES ELUS

2020-11 CREATION POSTE AGENT DE MAITRISE

2020-10 VOTE BUDGET COMMUNAL 2020

2020-09 VOTE TAUX DES TAXES COMMUNALES 2020

2020-08 AFFECTATION RESULTAT

2020-07 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2019

2020-06 APPROBATION COMPTE GESTION 2019

2020-05 FINANCEMENT SIVU

2020-04- MOTION REORGANISATION DGFIP

2020-03- AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BUDGET 2019

2020-02- FIXATION TARIFS ENLEVEMENT ET NETTOYAGE ORDURES LORS DE DEPOTS SAUVAGES

2020-01- DDE SUBVENTION SALLE SOCIO EDUCATIVE ET SOCIOCULTURELLE

2019

2019-31- APPROBATION REGLEMENT DE FORMATION

2019-30- APPROBATION PLAN FORMATION MUTUALISE

2019-29 – NOUVEAU PLAN ADRESSAGE

2019-28 BIS COMPETENCE ACCUEIL LOISIRS SANS HEBERGEMENT

2019-27 – GYMNASE ST JEAN DE BOURNAY

2019-26 – SUBVENTION ASSOCIATIONS

2019-25- MISE A JOUR REPRESENTANTS COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES

2019-24- ADHESION CONVENTION PREVOYANCE CDG 38-

2019-23- ADHESION CONTRAT RISQUES STATUTAIRES CDG 38-

2019-22- SEDI 38 assistance projet d urbanisme-

2019-21- PROPOSITION GROUPEMENT COMMANDE POUR ETUDE FINANCIERE SORTIE DE TRAMOLE DE BIEVRE ISERE

2019-20 SIGNATURE CONVENTION AVOCAT

2019-19 SUBVENTION LIAISON PIETONNE

2019-18 DELEGATION CONSENTIE EN MATIERE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS

2019-16 APPROBATION BP 2019

2019-15 VOTE TAUX TAXES COMMUNALES

2019-14 AFFECTATION RESULTAT BP 2019

2019-13 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2018

2019-12 APPROBATION COMPTE GESTION 2018

2019-11 – AVIS CLECT ZAE

2019-10 – AVIS CLECT GEMAPI

2019-09 – AVIS CLECT RESTITUTION VOIRIE

2019-08 – AVIS CLECT MULTI ACCUEIL ST JEAN DE BOURNAY

2019-07 – AVIS CLECT BIBLIOTHEQUE ST ETIENNE DE ST GEOIRS

2019-06 CONVENTION MEDIATHEQUE

2019-05 NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR LOCATION SALLE DES FETES

2019-04 AVIS PLH

2019-03 SEDI AFFAIRE 18 003 512 EP CHEMIN DU VALET

2019-02 SEDI AFFAIRE 18 002 512 ENFOUISSEMENT CHEMIN DU VALET

2019-01 AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BP PRECEDENT

2018

2018-37- AVIS DU CM DE TRAMOLE SUR LE PLUI DE LA REGION ST JEANNAISE

2018-36- MODIFICATIOS STATUTAIRES ET DE PERIMETRE DU SMABB

2018-35- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

2018-34- DEMANDE DE SUBVENTION SECURISATION CHEMIN PIETONNIER

2018-33 SUPPRESSION CREATION POSTE CHAMGEMENT TEMPS DE TRAVAIL

2018-32- ECLAIRAGE PUBLIC- COUPURE DE NUIT

2018-31- RETRAIT SYNDICAT AGEDI

2018-30-TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES

2018-29-CONVENTION ADHESION PLATEFORME DEMATERIALISATION CDG 38

2018-28-EXONERATION TAXE AMENAGEMENT ABRIS JARDIN

2018-27-DISSOLUTION SYNDICAT DES EAUX

2018-26-CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE-HAUSSE TARIFAIRE

2018-25-NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019

2018-24- NOUVELLE TARIFICATION LOCATION SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019

2018-23BIS-TARIF LOYER APPARTEMENT COMMUNAL T4

2018-22 Fusion du SMABB et du syndicat des marais de Bourgoin-Jallieu

2018-21- Transfert des biens du budget assainissement à Bièvre Isère

2018-20 – RGPD – Désignation d’un délégué

2018-19 – entretien professionnel

2018-18 – Rifseep

2018-17- Convention de répartition des Personnels du syndicat des eaux de la vallée de l’Agny

2018-16- Structuration de la gestion des rivières et de la lutte contra les inondations – transfert compétences

2018-15 – Décision modificative n°1

2018-14- SEDI – enfouissement réseaux secs et sécurisation chemin du Valet

2018_13-financement SIVU Culin Tramolé

2018_12-retrait Bièvre Isère Comm et adhésion CAPI

2018_11-convention PSA SAvoie – mise à dispo personnel suite reprise gestion des états des lieux salle des fêtes

2018_10-demande subvention FSIL pour accessibilité salle des Fêtes

2018_09BIS-convention Bièvre Isère Comm relatif au transfert du Personnel voirie

2018_08-approbation BP Communal

2018_07BIS-vote taux des taxes communales

2018_06-affectation résultat BP assainissement sur BP Communal

2018_05-approbation compte administratif BP assainissement

2018_04-approbation compte de gestion BP assainissement

2018_03-affectation du résultat BP Communal

2018_02-approbation compte administratif BP Communal

2018_01-approbation compte de gestion BP Communal

2017

zonage-assainissement-et-eaux-pluviales

droit-preemption-urbain
avis-pour-revision-plu
regime-indemnitaire-rifseep
convention-spa-2018

eclairage-publique-du-poste-bourg
versement-au-sivu
creation-emploi-permanent
controle-des-poteaux-eaux-incendie

desafilliation-de-echirolles-au-cdg38
modification-statuts-bievre-isere
taxe-de-dispersion-des-cendres
rapport-qualite-et-prix-2016-pour-lassainissement

sortie-de-meyssiez-de-bievre-isere
achat-tracteur
renforcement-edf
renovation-eclairage-public

delegues-sivu-groupe-scolaire
subvention-associations-2017
elections-delegues-et-suppleants-pour-senatoriales
taxe-assainisement-2017

acquisition-parcelle-pour-securisation-voirie
prise-de-position-sur-installation-poteaux
financement-sivu-2017
modification-statutaire-des-indemnites-elus

vote-taux-2017
vote-bud-com-2017
vote-bud-ass-2017
extension-cantine

maintien-motion-tafta
installation-bancs-par-asbt
convention-spa-2017
1er-versement-sivu

transmission-des-actes
sedi-contrat-maxilum
designation-dun-signataire-pour-dossier-urba-dont-le-maire-est-petitionaire-en-son-nom
contrat-ruralite

---

2016

bud-com-approbation-cpte-ad-2016
bud-ass-approbation-cpte-ad-2016
bilan-concertation-et-arret-projet-plu
exoneration-taxe-sur-abris-de-jardin

revision-loyer-t4
motion-tafta-et-ceta
schema-mutualisation-des-services
modification-des-statuts-bievre-isere

approbation-clect-gymnase-st-etienne-st-geoirs
revision-des-loyers
subventions-associations-2016
budget-ass-dm2-pour-amortissement

bud-ass-modification-duree-amortissement
projet-de-continuite-liaison-douce
personnel-comm-mis-a-disposition-du-budget-assainissement
signature-avenant-renovation-mairie

representants-commissions-communautaires
vote-budget-communal-2016
convention-spa-2016
financement-sivu-groupe-scolaire-pour-2016

vote-du-taux-des-taxes-2016
budget-ccas-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
budget-communal-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
budget-ass-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion

taxe-enlevement-dechets-sauvages
delegues-communautaire
vote-budget-2016-assainissement
delegues-pour-elaboration-plui

eclairage-abords-mairie
plan-finacement-plateau-sportif
plan-financement-accessibilite-salle-des-fetes
plan-financement-carrefour-moliere

retrait-bievre-et-adhesion-capi

---

2015

transfert-de-competence-pour-elaboration-du-plu
paiement-en-2-fois-taxe-raccordement-3e-tranche
subvention-exceptionnelle
suppression-ccas

avis-sur-projet-sdci-du-prefet
longueur-des-voies
adoption-rapport-sur-leau-2014
adoption-rapport-sur-eau-2013

subvention-aux-associations
duree-amortissement-des-frais-lies-au-plu
actualisation-de-la-delegation-du-maire
dde-subvention-pour-securisation-croisement-moliere-et-rd56

dde-subvention-pour-mise-en-accessibilite-salle-des-fetes
adhesion-contrat-assurance-groupe
remise-gracieuse-de-creances
rectificatif-sur-location-appartements

rectificatif-des-tarifs-pac
travaux-enfouissement-du-reseau-edf-au-reuzier
travaux-sur-reseau-ft-au-reuzier
prestataire-pour-la-3eme-tranche-du-reseau

eclairage-abords-mairie
loyers-pendant-les-travaux
lancement-projet-multisports
transferts-competence-voirie

transfert-eclairage-public
intermediation-technique
plui
fusion-validation-gouvernance

fusion-validation-des-statuts
fusion-validation-par-le-prefet-du-perimetre
fusion-validation-projet-territoire
augmentation-des-taxes-dassainissement

eclairage-abords-mairie
eclairage-abords-mairie
signature-maitre-oeuvre-pour-assainissement
delocalisation-temporaire-salle-mariage-et-conseil

budget-ccas-approbation-2014
budget-assainissement-approbation-2014
vote-budget-communal-2015
budget-communal-approbation-2014
travaux-sur-eclairage-public-les-rollands
renovation-mairie-validation-tranche-condit
travaux-sur-eclairage-public-les-reuzier
demande-de-subvention-pour-la-bibliotheque

convention-avec-les-archives-du-centre-de-gestion
plu-signature-avec-lurbaniste
renovation-mairie-signature-avec-artisans
demande-integration-capi

rollands-enfouissement-france-telecom

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2014

delegues-commission-impots
demande-subvention-pour-renovation-mairie
projet-extension-ecole
contrat-assistance-pour-la-step

securisation-route-de-vienne
regularisation-dune-parcelle-a-m-perin
achat-parcelle-pour-securisation-rte-de-vienne
etude-pour-quitter-la-comcom-de-st-jean

budget-assainissement-2014
election-des-adjoints
election-du-maire
retrocession-voie-du-lot-chardonnerets

vote-des-taux-2014
budget-communal-2014
approbation-budget-communal-2013
ccas-budget-2014

approbation-ccas-2013

---

2013

approbation-rapport-activites-syndicat-des-eaux
creation-de-poste
remise-penalites
remise-penalites

sedi-maitrise-oeuvre-eclairage
subvention-agence-de-leau
tarif-2014-location-salle-fetes
taux-promotion

busage-du-fosse-impasse-du-loup
haut-debit
admision-en-non-valeur
modification-des-terme-de-la-deliberation-pac

composition-conseil-communautaire
subvention-aux-associations
acczssibilite-salle-des-fetes
regime-indemnitaire

referent-ambroisie
subvention-agence-de-leau
tarifs-des-locations-de-salles
tarifs-des-concessions-du-cimetiere

renovation-de-leclairage-public
revision-du-plu
securite-du-rollands
projet-multi-sports

<doc367|left><doc366|left>rythmes-scolaires
renovation-mairie-choix-architecte

renovation-mairie

Vous trouverez ici les derniers arrêtés principaux permanents :

2022-22NP-CIRCULATION VIDE GRENIER CULIN SEPTEMBRE 2022

2022-04 P- PUMP TRACK

2022-03P- PORTANT REGLEMENT MUNICIPAL DE VOIRIE modif 1 12 05 2022

2019-04 P- ARRETE PERMANENT INTERDICTION STATIONNER EN DEHORS DES AIRES AMENAGEES

2019-03 P-REGLEMENTATION CIRCULATION INTERSECTION ROUTE BARRACAND ET ROUTE CULIN

2019-02 P – CIRCULATION LIAISON PIETONNE

2019-01 P- COUPURE ECLAIRAGE PUBLIC DE NUIT

2018-02 P- REGLEMENT CITY STADE

 2018-01P entretien trottoirs

circulation-besseray-et-reuzier
circulation-la-moliere
interdit-de-stationnement-3-5t
élagage
nuisances-sonores

Brûlage déchets verts

Vous pouvez consulter ici les compte-rendus des derniers conseils
municipaux

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2023

PV SEANCE 03 2023

PROCES VERBAL 23 02 23

PROCES VERBAL 06 01 23

2022

PROCES VERBAL 01 12 2022

PROCES VERBAL 03 11 2022

PROCES VERBAL  06 10 2022

PROCES VERBAL 01 09 2022

PV CM 21 07 2022

Compte rendu conseil municipal 16 juin 2022

Compte rendu conseil municipal 12 mai 2022

Compte rendu  conseil municipal 14 04 2022

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 17 03 2022

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 03 03 2022

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 10 02 2022

COMPTE RENDU CONSEIL 20 01 2022

2021

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 23 12 2021

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 16 12 2021

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 26 11 2021

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 18 11 2021

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 07 10 2021

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 02 09 21

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 08 07 2021-

Compte rendu Conseil Municipal du 03 JUIN 2021

Compte rendu  Conseil Municipal du 29 Avril 2021

Compte Rendu Conseil Municipal 01 avril 2021

Compte rendu Conseil municipal 18 mars 2021

Compte rendu Conseil Municipal 18 02 2021

Compte rendu Conseil Municipal 14 01 2021

2020

Compte rendu Conseil Municipal 10 12 2020

Compte rendu Conseil municipal 05 11 2020

Compte rendu Conseil Municipal  01 10 2020

Compte Rendu Conseil Municipal  27 AOUT 2020

Compte rendu Conseil municipal 03 JUILLET 2020

Compte rendu Conseil Municipal 11 JUIN 2020

Compte rendu Conseil municipal 13 février 2020

Compte rendu Conseil municipal 09 janvier 2020

2019

Compte rendu CM du 05 décembre 2019

Compte rendu CM du 29 octobre 2019

Compte rendu CM du 24 octobre 2019

Compte rendu CM du 26 septembre 2019

Compte rendu CM du 29 août 2019

Compte rendu CM du 13 juin 2019

Compte rendu CM du 16 Mai 2019

Compte rendu du 11 avril 2019

Compte rendu du 14 mars 2019

Compte rendu du 24 janvier 2019

2018

Compte rendu 13 décembre 2018

Compte rendu 05 Novembre 2018

Compte-rendu  04 Octobre 2018

Compte rendu 30 Août 2018

Compte Rendu 28 Juin 2018

Compte rendu 31 mai 2018

Compte rendu 26 avril 2018

Compte-rendu 22-mars-18

Compte-rendu 25-janv-18

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