Communauté de communes

Tramolé est intégrée depuis le 1er janvier 2016 à Bièvre Isère Communauté dont le siège est à St Etienne de St Geoirs Plus d’infos sur : bievre-isere.com

  • La compétence voirie qui était du ressort de la Communauté de Communes de St Jean de Bournay est devenue compétence communale depuis le 01/01/2018.
  • L’assainissement qui était compétence communale est passé compétence intercommunale AU 01/01/2018.

Les projets

Salle des fêtes :

L’assistance à maitrise d’ouvrage a été choisie. Il s’agit du cabinet Atelier Nomades Architecture. Le travail d’étude est lancé. Nous souhaitons que les travaux puissent débuter en 2020 suivant le calendrier d’octroi des subventions.

Le conseil municipal

le-conseil-municipal

Le conseil municipal élu en mars 2014 est composé de :

composition

Maire : Jean Michel Drevet (6)

1° adjoint : Michel PERRET (8)

2° adjoint : Marcel BERTHIER (5)

3° adjoint : Sébastien GUILLAUD (11)

4° adjoint : Maurice BONNET PIRON (12)

Conseillers municipaux :

Bruno BESANCON (14)

Erwan BRACCHI (15)

Benoist CHAMARAUD (13)

Pascale CHOTEL (10)

Arnaud DUCELLIER FAUVY (7)

Florence MANDON (4)

Fabien ORCEL (9)

Philippe PELLET (3)

Jean-Michel PIDOLOT (2)

Sylvie SABATIER (1)

Les commissions de chaque conseiller :

Jean-Michel DREVET :

  • Commissions Communales : Finances, Appel d’Offres (Président), Voirie, Urbanisme et Assainissement, Bâtiments, CCAS, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Syndicat d’énergie 38 (titulaire), Syndicat des eaux de l’Agny

Michel PERRET :

  • Commissions Communales : Finances, Appel d’Offres (suppléant), Urbanisme et assainissement
  • Syndicats Intercommunaux : Groupe scolaire Culin-Tramolé (président), Bibliothèque Tramolé-Culin (Président)

Marcel BERTHIER :

  • Commissions Communales : Appel d’Offres (titulaire), Voirie, Urbanisme et Assainissement, Bâtiments
  • Syndicats Intercommunaux : Bourbre et Sage (titulaire), Syndicat des eaux de l’Agny (titulaire),

Sébastien GUILLAUD :

  • Commissions Communales : Appel d’Offres (suppléant), Urbanisme, Bâtiments, CCAS
  • Syndicats Intercommunaux : Foyer du logement de Chatonnay (titulaire), Gymnase de Chatonnay (titulaire)

Maurice BONNET PIRON :

  • Commissions Communales : Voirie, Urbanisme, Bâtiments
  • Syndicats Intercommunaux : Syndicat des eaux de l’Agny

Bruno BESANCON :

  • Commissions Communales : Finances, Urbanisme
  • Syndicats Intercommunaux : Syndicat de la Bourbe & Sage (suppléant), Groupe scolaire Culin-Tramolé (suppléant)

Erwan BRACCHI :

  • Commissions Communales : CCAS, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Syndicat d’initiatives (suppléant)

Benoist CHAMARAUD :

  • Commissions Communales : Voirie, Bâtiments, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Foyer du logement de Chatonnay (suppléant), Syndicat d’initiatives

Pascale CHOTEL :

  • Commissions Communales : Bâtiments, CCAS, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Foyer du logement de Chatonnay (suppléante), Syndicat d’initiatives (suppléante)

Arnaud DUCELLIER FAUVY :

  • Commissions Communales : Finances, Appel d’Offres (titulaire), Voirie, Urbanisme, Bâtiments, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Groupe scolaire Culin-Tramolé (suppléant), Syndicat d’énergie 38.

Florence MANDON :

  • Commissions Communales : Finances, Appel d’Offres, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Groupe scolaire Culin-Tramolé

Fabien ORCEL :

  • Commissions Communales : Voirie, Urbanisme et assainissement, Bâtiments
  • Syndicats Intercommunaux : Gymnase de Chatonnay (suppléant)

Philippe PELLET :

  • Commissions Communales : Voirie, Urbanisme et assainissement, Bâtiments, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Syndicat d’énergie 38 (suppléant)

Jean-Michel PIDOLOT :

  • Commissions Communales : Finances, Appel d’Offres (suppléant)
  • Syndicats Intercommunaux : Syndicat d’énergie 38 (suppléant), Gymnase de Chatonnay, Syndicat des eaux de l’Agny (suppléant)

Sylvie SABATIER :

  • Commissions Communales : CCAS, Communication et Information
  • Syndicats Intercommunaux : Foyer du logement de Chatonnay, Syndicat d’initiatives

Travaux en cours

  • Le prolongement du chemin piéton entre la mairie et la croix chevalier

Prévu pour la fin d’année 2019

  • SIVU Tramolé / Culin : Le SIVU a lancé les travaux d’agrandissement de l’école.

Délibérations

Vous trouverez ici les dernières délibérations prises par le conseil municipal


2020

2020-04- MOTION REORGANISATION DGFIP

2020-03- AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BUDGET 2019

2020-02- FIXATION TARIFS ENLEVEMENT ET NETTOYAGE ORDURES LORS DE DEPOTS SAUVAGES

2020-01- DDE SUBVENTION SALLE SOCIO EDUCATIVE ET SOCIOCULTURELLE

2019

2019-31- APPROBATION REGLEMENT DE FORMATION

2019-30- APPROBATION PLAN FORMATION MUTUALISE

2019-29 – NOUVEAU PLAN ADRESSAGE

2019-28 BIS COMPETENCE ACCUEIL LOISIRS SANS HEBERGEMENT

2019-27 – GYMNASE ST JEAN DE BOURNAY

2019-26 – SUBVENTION ASSOCIATIONS

2019-25- MISE A JOUR REPRESENTANTS COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES

2019-24- ADHESION CONVENTION PREVOYANCE CDG 38-

2019-23- ADHESION CONTRAT RISQUES STATUTAIRES CDG 38-

2019-22- SEDI 38 assistance projet d urbanisme-

2019-21- PROPOSITION GROUPEMENT COMMANDE POUR ETUDE FINANCIERE SORTIE DE TRAMOLE DE BIEVRE ISERE

2019-20 SIGNATURE CONVENTION AVOCAT

2019-19 SUBVENTION LIAISON PIETONNE

2019-18 DELEGATION CONSENTIE EN MATIERE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS

2019-16 APPROBATION BP 2019

2019-15 VOTE TAUX TAXES COMMUNALES

2019-14 AFFECTATION RESULTAT BP 2019

2019-13 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2018

2019-12 APPROBATION COMPTE GESTION 2018

2019-11 – AVIS CLECT ZAE

2019-10 – AVIS CLECT GEMAPI

2019-09 – AVIS CLECT RESTITUTION VOIRIE

2019-08 – AVIS CLECT MULTI ACCUEIL ST JEAN DE BOURNAY

2019-07 – AVIS CLECT BIBLIOTHEQUE ST ETIENNE DE ST GEOIRS

2019-06 CONVENTION MEDIATHEQUE

2019-05 NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR LOCATION SALLE DES FETES

2019-04 AVIS PLH

2019-03 SEDI AFFAIRE 18 003 512 EP CHEMIN DU VALET

2019-02 SEDI AFFAIRE 18 002 512 ENFOUISSEMENT CHEMIN DU VALET

2019-01 AUTORISATION DES DEPENSES DANS LA LIMITE DU QUART DU BP PRECEDENT

2018

2018-37- AVIS DU CM DE TRAMOLE SUR LE PLUI DE LA REGION ST JEANNAISE

2018-36- MODIFICATIOS STATUTAIRES ET DE PERIMETRE DU SMABB

2018-35- SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

2018-34- DEMANDE DE SUBVENTION SECURISATION CHEMIN PIETONNIER

2018-33 SUPPRESSION CREATION POSTE CHAMGEMENT TEMPS DE TRAVAIL

2018-32- ECLAIRAGE PUBLIC- COUPURE DE NUIT

2018-31- RETRAIT SYNDICAT AGEDI

2018-30-TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES

2018-29-CONVENTION ADHESION PLATEFORME DEMATERIALISATION CDG 38

2018-28-EXONERATION TAXE AMENAGEMENT ABRIS JARDIN

2018-27-DISSOLUTION SYNDICAT DES EAUX

2018-26-CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE-HAUSSE TARIFAIRE

2018-25-NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019

2018-24- NOUVELLE TARIFICATION LOCATION SALLE DES FETES A PARTIR DU 01 01 2019

2018-23BIS-TARIF LOYER APPARTEMENT COMMUNAL T4

2018-22 Fusion du SMABB et du syndicat des marais de Bourgoin-Jallieu

2018-21- Transfert des biens du budget assainissement à Bièvre Isère

2018-20 – RGPD – Désignation d’un délégué

2018-19 – entretien professionnel

2018-18 – Rifseep

2018-17- Convention de répartition des Personnels du syndicat des eaux de la vallée de l’Agny

2018-16- Structuration de la gestion des rivières et de la lutte contra les inondations – transfert compétences

2018-15 – Décision modificative n°1

2018-14- SEDI – enfouissement réseaux secs et sécurisation chemin du Valet

2018_13-financement SIVU Culin Tramolé

2018_12-retrait Bièvre Isère Comm et adhésion CAPI

2018_11-convention PSA SAvoie – mise à dispo personnel suite reprise gestion des états des lieux salle des fêtes

2018_10-demande subvention FSIL pour accessibilité salle des Fêtes

2018_09BIS-convention Bièvre Isère Comm relatif au transfert du Personnel voirie

2018_08-approbation BP Communal

2018_07BIS-vote taux des taxes communales

2018_06-affectation résultat BP assainissement sur BP Communal

2018_05-approbation compte administratif BP assainissement

2018_04-approbation compte de gestion BP assainissement

2018_03-affectation du résultat BP Communal

2018_02-approbation compte administratif BP Communal

2018_01-approbation compte de gestion BP Communal

2017

zonage-assainissement-et-eaux-pluviales

droit-preemption-urbain
avis-pour-revision-plu
regime-indemnitaire-rifseep
convention-spa-2018

eclairage-publique-du-poste-bourg
versement-au-sivu
creation-emploi-permanent
controle-des-poteaux-eaux-incendie

desafilliation-de-echirolles-au-cdg38
modification-statuts-bievre-isere
taxe-de-dispersion-des-cendres
rapport-qualite-et-prix-2016-pour-lassainissement

sortie-de-meyssiez-de-bievre-isere
achat-tracteur
renforcement-edf
renovation-eclairage-public

delegues-sivu-groupe-scolaire
subvention-associations-2017
elections-delegues-et-suppleants-pour-senatoriales
taxe-assainisement-2017

acquisition-parcelle-pour-securisation-voirie
prise-de-position-sur-installation-poteaux
financement-sivu-2017
modification-statutaire-des-indemnites-elus

vote-taux-2017
vote-bud-com-2017
vote-bud-ass-2017
extension-cantine

maintien-motion-tafta
installation-bancs-par-asbt
convention-spa-2017
1er-versement-sivu

transmission-des-actes
sedi-contrat-maxilum
designation-dun-signataire-pour-dossier-urba-dont-le-maire-est-petitionaire-en-son-nom
contrat-ruralite


2016

bud-com-approbation-cpte-ad-2016
bud-ass-approbation-cpte-ad-2016
bilan-concertation-et-arret-projet-plu
exoneration-taxe-sur-abris-de-jardin

revision-loyer-t4
motion-tafta-et-ceta
schema-mutualisation-des-services
modification-des-statuts-bievre-isere

approbation-clect-gymnase-st-etienne-st-geoirs
revision-des-loyers
subventions-associations-2016
budget-ass-dm2-pour-amortissement

bud-ass-modification-duree-amortissement
projet-de-continuite-liaison-douce
personnel-comm-mis-a-disposition-du-budget-assainissement
signature-avenant-renovation-mairie

representants-commissions-communautaires
vote-budget-communal-2016
convention-spa-2016
financement-sivu-groupe-scolaire-pour-2016

vote-du-taux-des-taxes-2016
budget-ccas-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
budget-communal-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion
budget-ass-approbation-cpte-administratif-et-cpte-de-gestion

taxe-enlevement-dechets-sauvages
delegues-communautaire
vote-budget-2016-assainissement
delegues-pour-elaboration-plui

eclairage-abords-mairie
plan-finacement-plateau-sportif
plan-financement-accessibilite-salle-des-fetes
plan-financement-carrefour-moliere

retrait-bievre-et-adhesion-capi


2015

transfert-de-competence-pour-elaboration-du-plu
paiement-en-2-fois-taxe-raccordement-3e-tranche
subvention-exceptionnelle
suppression-ccas

avis-sur-projet-sdci-du-prefet
longueur-des-voies
adoption-rapport-sur-leau-2014
adoption-rapport-sur-eau-2013

subvention-aux-associations
duree-amortissement-des-frais-lies-au-plu
actualisation-de-la-delegation-du-maire
dde-subvention-pour-securisation-croisement-moliere-et-rd56

dde-subvention-pour-mise-en-accessibilite-salle-des-fetes
adhesion-contrat-assurance-groupe
remise-gracieuse-de-creances
rectificatif-sur-location-appartements

rectificatif-des-tarifs-pac
travaux-enfouissement-du-reseau-edf-au-reuzier
travaux-sur-reseau-ft-au-reuzier
prestataire-pour-la-3eme-tranche-du-reseau

eclairage-abords-mairie
loyers-pendant-les-travaux
lancement-projet-multisports
transferts-competence-voirie

transfert-eclairage-public
intermediation-technique
plui
fusion-validation-gouvernance

fusion-validation-des-statuts
fusion-validation-par-le-prefet-du-perimetre
fusion-validation-projet-territoire
augmentation-des-taxes-dassainissement

eclairage-abords-mairie
eclairage-abords-mairie
signature-maitre-oeuvre-pour-assainissement
delocalisation-temporaire-salle-mariage-et-conseil

budget-ccas-approbation-2014
budget-assainissement-approbation-2014
vote-budget-communal-2015
budget-communal-approbation-2014
travaux-sur-eclairage-public-les-rollands
renovation-mairie-validation-tranche-condit
travaux-sur-eclairage-public-les-reuzier
demande-de-subvention-pour-la-bibliotheque

convention-avec-les-archives-du-centre-de-gestion
plu-signature-avec-lurbaniste
renovation-mairie-signature-avec-artisans
demande-integration-capi

rollands-enfouissement-france-telecom


2014

delegues-commission-impots
demande-subvention-pour-renovation-mairie
projet-extension-ecole
contrat-assistance-pour-la-step

securisation-route-de-vienne
regularisation-dune-parcelle-a-m-perin
achat-parcelle-pour-securisation-rte-de-vienne
etude-pour-quitter-la-comcom-de-st-jean

budget-assainissement-2014
election-des-adjoints
election-du-maire
retrocession-voie-du-lot-chardonnerets

vote-des-taux-2014
budget-communal-2014
approbation-budget-communal-2013
ccas-budget-2014

approbation-ccas-2013


2013

approbation-rapport-activites-syndicat-des-eaux
creation-de-poste
remise-penalites
remise-penalites

sedi-maitrise-oeuvre-eclairage
subvention-agence-de-leau
tarif-2014-location-salle-fetes
taux-promotion

busage-du-fosse-impasse-du-loup
haut-debit
admision-en-non-valeur
modification-des-terme-de-la-deliberation-pac

composition-conseil-communautaire
subvention-aux-associations
acczssibilite-salle-des-fetes
regime-indemnitaire

referent-ambroisie
subvention-agence-de-leau
tarifs-des-locations-de-salles
tarifs-des-concessions-du-cimetiere

renovation-de-leclairage-public
revision-du-plu
securite-du-rollands
projet-multi-sports

<doc367|left><doc366|left>rythmes-scolaires
renovation-mairie-choix-architecte

renovation-mairie

Les arrêtés

Vous trouverez ici les derniers arrêtés :

2019-04 P- ARRETE PERMANENT INTERDICTION STATIONNER EN DEHORS DES AIRES AMENAGEES

2019-03 P-REGLEMENTATION CIRCULATION INTERSECTION ROUTE BARRACAND ET ROUTE CULIN

2019-02 P – CIRCULATION LIAISON PIETONNE

2019-01 P- COUPURE ECLAIRAGE PUBLIC DE NUIT

2018-02 P- REGLEMENT CITY STADE

 2018-01P entretien trottoirs

circulation-besseray-et-reuzier
circulation-la-moliere
interdit-de-stationnement-3-5t
élagage
nuisances-sonores

Brûlage déchets verts

Compte-rendus des conseils municipaux

Vous pouvez consulter ici les compte-rendus des derniers conseils
municipaux


2020

Compte rendu Conseil municipal 09 janvier 2020

2019

Compte rendu CM du 05 décembre 2019

Compte rendu CM du 29 octobre 2019

Compte rendu CM du 24 octobre 2019

Compte rendu CM du 26 septembre 2019

Compte rendu CM du 29 août 2019

Compte rendu CM du 13 juin 2019

Compte rendu CM du 16 Mai 2019

Compte rendu du 11 avril 2019

Compte rendu du 14 mars 2019

Compte rendu du 24 janvier 2019

2018

Compte rendu 13 décembre 2018

Compte rendu 05 Novembre 2018

Compte-rendu  04 Octobre 2018

Compte rendu 30 Août 2018

Compte Rendu 28 Juin 2018

Compte rendu 31 mai 2018

Compte rendu 26 avril 2018

Compte-rendu 22-mars-18

Compte-rendu 25-janv-18

2017


2016


2015


2014



2013


2012